1. Éditeur de la Plateforme d'Information Officielle
Le présent site internet est édité exclusivement par l'association MUSEU, organisme culturel à but non lucratif constitué sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Siège social associatif : BÂTIMENT C - BUREAU C09 UNIVERSITÉ, ROUTE DE MENDE, 34090 MONTPELLIER, FRANCE
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W343030519
Numéro SIREN : 987 644 200
Téléphone de contact : +33 7 67 65 43 79
Courriel officiel : plkj4194@gmail.com
Directeur de la Publication : La Présidence du Conseil d'Administration de l'Association MUSEU
2. Déclaration d'Hébergement
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3. Vocation Exclusivement Non Commerciale & Transparence Financière
Le portail d'information officiel de l'association MUSEU remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique. Il est totalement exempt de toute fonction commerciale, publicitaire ou marchande, et ne propose à aucun moment la vente de biens, de prestations payantes ou de services tarifés.
Déclaration Solennelle d'Affectation des Ressources
Toutes les cotisations et adhésions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association. L'association fonctionne selon les principes rigoureux de la gestion désintéressée : aucun dividende, avantage ou rétribution n'est versé à ses dirigeants ou membres.
4. Propriété Intellectuelle & Licence Éducative Ouverte
Les textes institutionnels, synthèses de recherche, photographies d'inventaire et ressources éducatives publiés sur ce site sont la propriété de l'association MUSEU ou de ses contributeurs bénévoles. Ils sont mis à la disposition du public selon les principes de la Licence Ouverte (CC BY-NC-SA 4.0) : utilisation, reproduction et diffusion libres pour tout usage pédagogique, universitaire ou civique non commercial, sous réserve d'attribution expresse de la source.
5. Protection des Données Personnelles (RGPD)
L'association MUSEU applique une politique de stricte minimisation des données collectées. Les informations transmises via les formulaires de contact ou de candidature bénévole (nom, prénom, coordonnées de correspondance) sont traitées sous la responsabilité du Secrétariat Général dans l'unique but de répondre à vos demandes institutionnelles.
Aucune donnée à caractère personnel n'est cédée, vendue ou louée à des tiers à des fins de prospection ou de démarchage commercial. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation et d'effacement de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, adressez une simple demande écrite au Secrétariat Général par courriel à : plkj4194@gmail.com.
6. Absence de Traçage Commercial & Cookies
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Date de dernière révision juridique : Septembre 2026. Fait à Montpellier, siège administratif de l'Université.